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Marques déposées par la société PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG
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PATRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRON
PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG, Une société domiciliée et immatriculée en Suisse

Numéro de dépôt :
92423978
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022

Présentation de la marque PATRON

Déposée le 24 juin 1992 par la société PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG domicilié(e) Quaistrasse 11 - 8200 - SCHAFFHAUSEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRON est expirée depuis le 24 juin 2022.

PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : ELIMINATE REGIFTING , (Marque figurative)


PATRON SPIRITS INTERNATIONAL AG, Une société domiciliée et immatriculée en Suisse - Quaistrasse 11 - 8200 - SCHAFFHAUSEN - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 1 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280498 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222922 - Publication au BOPI 2002-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 29 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346361 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°349984 - Publication au BOPI 2002-07-10

Inscription le 23 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380738 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509973 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 11 juin 2012 - Changement d'adresse n°577689 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502213 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-18

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, tequila

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.